Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOVIS
Numéro de dépôt :
1003008
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLOVIS
Déposée le 30 novembre 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CLOVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOVIS est expirée depuis le 30 novembre 1986.
SOCIETE CLOVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005